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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES
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LEGENDE D'OC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEGENDE D'OC
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3128704
Date de dépôt :
30/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2021
LEGENDE D\'OC de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES

Présentation de la marque LEGENDE D'OC

Déposée le 30 octobre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEGENDE D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES domicilié(e) Avenue du Mauzac - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28, rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 02 - France.

La marque LEGENDE D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEGENDE D'OC est expirée depuis le 30 octobre 2021.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES a également déposé les autres marques suivantes : DAME CARCASSE , COEUR DE BULLE , CHARLES DES PALLIERES , GALERA , ROSE DES VENTS , LES HAUTS DE BELLECOSTE , JEAN DE CLAIRAC , (Marque figurative) , LE PLUS VIEUX BRUT DU MONDE , SAINT-HILAIRE


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES, Société Coopérative Agricole - Avenue du Mauzac - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - 28, rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 02 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2011 n°2473466 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-20

Jus de fruits. Vins de pays d'Oc ; apéritifs ; eaux de vie ; liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.